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Mentions légales

Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.plombart.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Ary Abdelli 119, Hameau du printemps, 94500 Champigny Sur Marne – SIRET : en cours …..
Responsable publication : Cathy Granier https://www.kalpc-systeme.com
Hébergeur : https://ovision.duoservers.com/

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site https://www.plombart.fr/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://www.plombart.fr/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois effectuée par notre correspondant technique, Plomb’Art, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site https://www.plombart.fr/ est mis à jour régulièrement par Cathy Granier. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

 

Description des services fournis.

Le site https://www.plombart.fr/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des services proposés.
Plomb’Art s’efforce de fournir sur le site https://www.plombart.fr/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site https://www.plombart.fr/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://www.plombart.fr/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

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Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.